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CONDITIONS

1. INFORMATIONS IMPORTANTES

Vous devez lire attentivement les termes et conditions suivants. Votre achat ou l'utilisation de nos produits implique que vous avez lu et accepté ces modalités et conditions, sans aucune restriction.

2. LICENCE

Notre site vous octroie une licence limitée non-exclusive pour utiliser les modèles ou d'autres produits vendus par l'intermédiaire de notre site Web par les fournisseurs de contenu indépendant (les "produits"), conformément aux présentes Conditions d'utilisation (la "licence") émis par notre société.

a) de LIMITEE USAGE ACCORDES

Vous ne pouvez utiliser chaque produit sur un seul site, appartenant à vous ou votre client. Si vous souhaitez utiliser le kit sur plusieurs sites, vous devez acheter plusieurs licenses (autant que de site)

b) de MODIFICATIONS

Vous êtes autorisé à faire toute modification nécessaire (s) à nos produits pour répondre à vos objectifs.

c) d' UNE UTILISATION NON AUTORISÉE

Vous ne pouvez placer aucun de nos produits, modifiés ou non, sur une disquette, CD, site Web ou par tout autre moyen et à leur offrir pour la redistribution ou la revente de quelque nature que ce soit sans le consentement écrit préalable de notre société.

d) de CESSIBILITE

Vous ne pouvez pas faire de sous-licence, céder ou transférer cette licence à quiconque sans le consentement écrit préalable de guidesuisse.ch et de templatemonster.com.

e) de PROPRIETE

Vous ne pouvez pas réclamer la propriété intellectuelle ou exclusive à l'une de nos produits, modifiés ou non. Tous les produits sont la propriété des fournisseurs de contenu indépendants.


Nos produits sont fournis "tels quels", sans garantie d'aucune sorte, explicite ou implicite. En aucun cas, notre personne morale peut être tenue responsable de tout dommage, y compris, mais sans s'y limiter, direct, indirect, particulier, les dommages accidentels ou consécutifs ou d'autres pertes découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser nos produits.

3. Notre politique de remboursement

Nous ne délivrons pas de remboursement après livraison du produit. vous êtes responsable de la compréhension lors de l'achat d'un des articles sur notre site. Veuillez vous assurer que vous avez lu attentivement les sources disponibles ". Il suffit de faire des exceptions à cette règle lorsque le produit semble pas - comme décrits au cas par cas, en accord des parties concernées. La date limite pour toute demande de remboursement est d'une semaine après la date de livraison

4. Contrôle ANTIFRAUDE

La commande du client peut être suspendue pour la lutte antifraude afin de vérifier manuellement son ordre, ceci pendant 10-20 minutes, en cas d'enquête plus approfondie, la commande peut être suspendue pour une durée de 20 heures.

Notre société se réserve le droit de changer ou de modifier ces conditions sans préavis.